Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HISTOIRES DE CHAMPAGNE
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92410293
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022

Présentation de la marque HISTOIRES DE CHAMPAGNE

Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTOIRES DE CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION domicilié(e) Villa Demoiselle, 56, Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

La marque HISTOIRES DE CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HISTOIRES DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 13 mars 2022.

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : GLEEN GREEN , BARANCOURT , CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS , LA DEMOISELLE DEMOISELLE VRANKEN , CUVEE DES BEGUINES , LA BELLE IDEE , SENORA , SACOTTE , , LA DEMOISELLE BRUT SEXY


VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société anonyme - Villa Demoiselle, 56, Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France - SIREN 337280911


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210326 - Publication au BOPI 2001-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546799 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485279 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

Vins d'origine française, à savoir Champagne