DIAMANT BLEU
Présentation de la marque DIAMANT BLEU
Déposée le 14 février 1986 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMANT BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIAMANT BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIAMANT BLEU arrivera à expiration en date du 14 février 2026.
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 21 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424853 - Publication au BOPI 2005-12-21
Renouvellement sans limitation n°2057245 - Publication au BOPI 1995-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2005 n°2303889 - Publication au BOPI 2005-12-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Inscription le 12 octobre 1990 - Changement d'adresse n°50288 - Publication au BOPI 1990-10-12
Inscription le 13 janvier 2004 - Gage radié n°385107 - Publication au BOPI 2004-01-13
Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266784 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 22 avril 1997 - Gage constitué n°236177 - Publication au BOPI 1997-04-22
Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232460 - Publication au BOPI 1997-01-10
Inscription le 5 octobre 1999 - Changement de nature juridique n°286034 - Publication au BOPI 1999-10-05
Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266785 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266786 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266787 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2015 n°2596315 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-02