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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION
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DEMOISELLE DE LA NUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMOISELLE DE LA NUIT
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
93458396
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2023

Présentation de la marque DEMOISELLE DE LA NUIT

Déposée le 8 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMOISELLE DE LA NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION domicilié(e) 56 Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DEMOISELLE DE LA NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEMOISELLE DE LA NUIT est expirée depuis le 8 mars 2023.

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : GLEEN GREEN , BARANCOURT , CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS , LA DEMOISELLE DEMOISELLE VRANKEN , CUVEE DES BEGUINES , LA BELLE IDEE , SENORA , SACOTTE , , LA DEMOISELLE BRUT SEXY


VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, société anonyme - 56 Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France - SIREN 337280911


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2238244 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546799 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514845 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins d'origine française, à savoir Champagne