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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION
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COURTOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURTOIS
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1617889
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2030

Présentation de la marque COURTOIS

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION domicilié(e) 56 BOULEVARD HENRY VASNIER, VILLA DEMOISELLE, 51100 REIMS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 Cours du Triangle, Immeuble le Palatin 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France.

La marque COURTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COURTOIS arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : GLEEN GREEN , BARANCOURT , CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS , LA DEMOISELLE DEMOISELLE VRANKEN , CUVEE DES BEGUINES , LA BELLE IDEE , SENORA , SACOTTE , , LA DEMOISELLE BRUT SEXY


VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société par actions simplifiée - 56 BOULEVARD HENRY VASNIER, VILLA DEMOISELLE, 51100 REIMS - France


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 Cours du Triangle, Immeuble le Palatin 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2178076 - Publication au BOPI 2000-07-11

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444354 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 31 janvier 2020 - Changement de forme juridique n°778935 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2020 n°2749411 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-28

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