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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION
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COURTISANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURTISANE
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1538362
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2029

Présentation de la marque COURTISANE

Déposée le 27 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION domicilié(e) 56 Boulevard Henry Vasnier, Villa Demoiselle - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque COURTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COURTISANE arrivera à expiration en date du 27 juin 2029.

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : GLEEN GREEN , BARANCOURT , CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS , LA DEMOISELLE DEMOISELLE VRANKEN , CUVEE DES BEGUINES , LA BELLE IDEE , SENORA , SACOTTE , , LA DEMOISELLE BRUT SEXY


VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société par actions simplifiée - 56 Boulevard Henry Vasnier, Villa Demoiselle - 51100 - REIMS - France - SIREN 337280911


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2142642 - Publication au BOPI 1999-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Demande de renouvellement le 19 mars 2009 n°2142642 - Publication au BOPI 2009-03-19

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401810 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717247 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-05

Inscription le 25 septembre 2019 - Changement de forme juridique n°769354 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

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