CLEMENT ROCASSEL
Présentation de la marque CLEMENT ROCASSEL
Déposée le 28 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEMENT ROCASSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLEMENT ROCASSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEMENT ROCASSEL arrivera à expiration en date du 28 octobre 2024.
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2004 n°2274489 - Publication au BOPI 2004-10-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570806 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30