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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION
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CLEMENT ROCASSEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEMENT ROCASSEL
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94542514
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2024

Présentation de la marque CLEMENT ROCASSEL

Déposée le 28 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEMENT ROCASSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION domicilié(e) Villa Demoiselle, 56 Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CLEMENT ROCASSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEMENT ROCASSEL est expirée depuis le 28 octobre 2024.

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : GLEEN GREEN , BARANCOURT , CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS , LA DEMOISELLE DEMOISELLE VRANKEN , CUVEE DES BEGUINES , LA BELLE IDEE , SENORA , SACOTTE , , LA DEMOISELLE BRUT SEXY


VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société anonyme - Villa Demoiselle, 56 Boulevard Henry Vasnier - 51100 - REIMS - France - SIREN 337280911


GEVERS FRANCE, Mme BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2004 n°2274489 - Publication au BOPI 2004-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570806 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30

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