Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUZY CUVEE DE L'ETE
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94550720
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2024

Présentation de la marque BOUZY CUVEE DE L'ETE

Déposée le 23 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUZY CUVEE DE L'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY PRODUCTION domicilié(e) 56 Boulevard Henry Vasnier, Villa Demoiselle - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 280 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUZY CUVEE DE L'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUZY CUVEE DE L'ETE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : GLEEN GREEN , BARANCOURT , CHAMPAGNE A. CHARBAUT & FILS , LA DEMOISELLE DEMOISELLE VRANKEN , CUVEE DES BEGUINES , LA BELLE IDEE , SENORA , SACOTTE , , LA DEMOISELLE BRUT SEXY


VRANKEN-POMMERY PRODUCTION, Société anonyme - 56 Boulevard Henry Vasnier, Villa Demoiselle - 51100 - REIMS - France - SIREN 337280911


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244807 - Publication au BOPI 1997-10-13

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2004 n°2275583 - Publication au BOPI 2004-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination n°546797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2014 n°2570329 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-27

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