Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEMOISELLE GOURMANDE
VRANKEN-POMMERY MONOPOLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95586678
Date de dépôt :
04/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2025

Présentation de la marque DEMOISELLE GOURMANDE

Déposée le 4 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMOISELLE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY MONOPOLE domicilié(e) 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 494 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DEMOISELLE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEMOISELLE GOURMANDE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

VRANKEN-POMMERY MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : HABITS DE LUMIERE , SACRIPANT , TETE DE CUVEE VRANKEN , PALACE ESTATE , CUVEE 21 , FRENCH BUBBLES , V , (Marque figurative) , CUVEE 21 TWENTY ONE DEMOISELLE VRANKEN , LA BIENNALE DES GRANDES MARQUES


VRANKEN-POMMERY MONOPOLE, Société anonyme - 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France - SIREN 348494915


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°424048 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement d'adresse n°424050 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°424049 - Publication au BOPI 2005-08-10

Renouvellement sans limitation le 12 août 2005 n°2295131 - Publication au BOPI 2005-08-12

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2015 n°2592111 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-02

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