CUVEE 21
Présentation de la marque CUVEE 21
Déposée le 30 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE 21 arrivera à expiration en date du 30 janvier 2026.
VRANKEN-POMMERY MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296609 - Publication au BOPI 2005-09-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424961 - Publication au BOPI 2005-12-26
Inscription le 20 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424745 - Publication au BOPI 2005-12-20
Inscription le 6 septembre 2005 - Changement d'adresse n°425299 - Publication au BOPI 2005-09-06
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Renouvellement sans limitation le 3 août 2015 n°2594476 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-03