V
Présentation de la marque V
Déposée le 12 décembre 1986 par VRANKEN Paul-François et la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
La marque V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque V arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.
VRANKEN Paul-François a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2080120 - Publication au BOPI 2006-07-20
Renouvellement avec limitation n°2319836 - Publication au BOPI 2007-38
Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2006 n°2347600 - Publication au BOPI 2006-07-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°256548 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 17 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188577 - Publication au BOPI 1995-08-17
Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171947 - Publication au BOPI 1994-04-29
Inscription le 3 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209669 - Publication au BOPI 1996-12-03
Inscription le 3 décembre 1996 - Concession de licence n°209670 - Publication au BOPI 1996-12-03
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2016 n°2628701 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-26