(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 février 1995 par VRANKEN Paul-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556788.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 février 2025.
VRANKEN Paul-François a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278854 - Publication au BOPI 2005-01-07
Inscription le 10 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188464 - Publication au BOPI 1995-08-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Renouvellement sans limitation le 20 février 2015 n°2579362 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-20