Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAPS
Numéro de dépôt :
10344
Date de dépôt :
08/12/1977
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque PAPS
Déposée le 8 décembre 1977 par VRANCKX Pierre Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « PAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAPS est expirée depuis le 8 décembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025