VRAIE NATURE, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3924245
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/06/2022
Présentation de la marque VRAIE NATURE TERROIR BIO
Déposée le 4 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VRAIE NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VRAIE NATURE TERROIR BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VRAIE NATURE domicilié(e) 7 rue Jean Zay - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 174 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque VRAIE NATURE TERROIR BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924245.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRAIE NATURE TERROIR BIO est expirée depuis le 4 juin 2022.
VRAIE NATURE, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique - 7 rue Jean Zay - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France - SIREN 751174020
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) issues de la viticulture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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