Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA RUCHE
VPL SA - ZI En Jacca - 13 chemin de la Chasse

Numéro de dépôt :
1665858
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
07/06/2010
LA RUCHE de VPL - ZI En Jacca - 13 chemin de la Chasse

Présentation de la marque LA RUCHE

Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) VPL - ZI En Jacca - 13 chemin de la Chasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LA RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VPL - ZI En Jacca - 13 chemin de la Chasse domicilié(e) 31770 COLOMIERS (dossier no 2175921) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STAVER domicilié(e) (dossier no 2175921) - France.

La marque LA RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA RUCHE est expirée depuis le 7 juin 2010.

VPL - ZI En Jacca - 13 chemin de la Chasse a également déposé les autres marques suivantes : LAURABOIS , QUARTZ NYL , LAURABOIS PAINT , SATIN MILL


VPL SA - ZI En Jacca - 13 chemin de la Chasse - 31770 COLOMIERS (dossier no 2175921) - France


Cabinet STAVER - (dossier no 2175921) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2175921 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 18 août 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°305693 - Publication au BOPI 2000-08-18

Inscription le 18 août 2000 - Demande de relevé de déchéance n°305685 - Publication au BOPI 2000-08-18

Inscription le 25 mars 1998 - Changement de dénomination n°254626 - Publication au BOPI 1998-03-25

Inscription le 27 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302842 - Publication au BOPI 2000-06-27

Inscription le 25 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°254625 - Publication au BOPI 1998-03-25

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