CHATEAU CHANTE-ALOUETTE LA ROSERAIE
Présentation de la marque CHATEAU CHANTE-ALOUETTE LA ROSERAIE
Déposée le 25 novembre 1986 par voyer DOMINIQUE, SIGOGNEAUD JACQUES, SIGOGNEAUD GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CHANTE-ALOUETTE LA ROSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU CHANTE-ALOUETTE LA ROSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU CHANTE-ALOUETTE LA ROSERAIE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327599 - Publication au BOPI 2006-11-23
Renouvellement sans limitation n°2079231 - Publication au BOPI 1997-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2017 n°2637148 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-01-13