Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAIL OBJECT
M. Voyat Pascal
M. Lenoir Philippe

Numéro de dépôt :
3929361
Date de dépôt :
24/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
24/06/2022
MAIL OBJECT de Voyat Pascal

Présentation de la marque MAIL OBJECT

Déposée le 24 juin 2012 par monsieur Voyat Pascal et monsieur Lenoir Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « MAIL OBJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Les déposants sont monsieur Voyat Pascal domicilié(e) 5 rue Paul Ramier - 94100 - SAINT-MAUR DES FOSSES - France et monsieur Lenoir Philippe domicilié(e) 34 avenue Robert Schuman - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lenoir Philippe domicilié(e) 34 avenue Robert Schuman - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque MAIL OBJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAIL OBJECT est expirée depuis le 24 juin 2022.

Voyat Pascal a également déposé les autres marques suivantes : francemail , Marie Antoinette à Trianon VERSAILLES La Fleur d'Orange du Roy VERSAILLES


M. Voyat Pascal - 5 rue Paul Ramier - 94100 - SAINT-MAUR DES FOSSES - France

M. Lenoir Philippe - 34 avenue Robert Schuman - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. Lenoir Philippe - 34 avenue Robert Schuman - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 17 avril 2013 - Retrait partiel n°599148 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; periphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.