Déposée le 16 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOYAGES TOURNEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANS DELL'ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOYAGES TOURNEUX domicilié(e) 50, rue Jean-Jaurès, 78710 ROSNY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 220 162 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Claude LEMOINE - France.
La marque TRANS DELL'ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS DELL'ARTE est expirée depuis le 16 juin 2003.
SARL VOYAGES TOURNEUX - 50, rue Jean-Jaurès, 78710 ROSNY SUR SEINE - France - SIREN 352220162
Marie-Claude LEMOINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. - production de spectacles, de films.Agencement pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturesl et éducatifs.Organisation de tournées artistiques - Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. location de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles, dépôt, consultation dans le domaine du transport.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux : malles et valises Cantines.Emballages et malles spéciales pour le transport de matériel audiovisuel et de spectacles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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