Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TITINERANTS
VOYAGES-SNCF.COM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4367806
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2027
LES TITINERANTS de VOYAGES-SNCF.COM

Présentation de la marque LES TITINERANTS

Déposée le 12 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOYAGES-SNCF.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES TITINERANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOYAGES-SNCF.COM domicilié(e) CNIT 1, 2 PLACE DE LA DEFENSE, BP 440 - 92053 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 810 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES TITINERANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TITINERANTS arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

VOYAGES-SNCF.COM a également déposé les autres marques suivantes : "Mon Billet Imprimé". , "Vols à gratter" , VOYAZINE , Le monde à gratter , ?CO COMPARATEUR , VOYAGES-SNCF.COM LES TROPHEES DU TOURISME RESPONSABLE , L'INSTITUT DES VOYAGES , C'EST PAR ICI , L'ECOCOMPARATEUR , HEXAGO


VOYAGES-SNCF.COM, Société par Actions Simplifiée - CNIT 1, 2 PLACE DE LA DEFENSE, BP 440 - 92053 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 431810621


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission, de réception, de traitement ou de reproduction de sons, d'images, d'informations ou de données ; appareils électriques de télécommunication ; appareils électroniques de diffusion ; appareils et instruments de transfert, réception et stockage de sons, d'images et de données, sous forme numérique et analogique ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; bornes d'affichage interactives à ; écran tactile ; écrans d'affichage ; dispositifs électroniques d'affichage numérique ; dispositifs électroniques d'affichage publicitaire ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; jeux informatiques téléchargeables ; journaux électroniques téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; logiciels ; périphériques informatiques sans fil ; programmes informatiques de traitement de données ; publications électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; publications électroniques, à savoir livres, magazines et manuels ; publications électroniques [téléchargeables] disponibles à partir de bases de données ou d'Internet ;

Produits de l'imprimerie ; catalogues, brochures, revues, livres, périodiques, horaires imprimés, imprimés ; journaux, lettres d'informations ; publications, prospectus ; cartes en plastique ou en carton, à savoir cartes de fidélité, cartes de paiement ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; agences de publicité ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion (publicité) ; organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échange de preuves d'achat ou de bons ou points promotionnels et/ou publicitaires, échange de preuves d'achat, bons ou points contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéo, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de concours, animations, événements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; services d'informations commerciales et d'affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports, gestion, notamment informatisée de flux de passagers, gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport ; conseils de gestion informatique ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de : savons, parfums, eaux de toilette, eau de parfum, désodorisants à usage personnel (parfumerie), cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, shampooings, après-shampooings pour bébés, cold-creams, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de maquillage et de démaquillage, produits de toilette, préparations cosmétiques pour le bain, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, lingettes imprégnées de produits nettoyants pour la peau, lingettes jetables imprégnées de compositions nettoyantes pour le visage, lingettes pour bébé, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, crèmes après-soleil, crèmes écran solaire), crèmes nettoyantes pour la peau, le visage et le corps, émulsions, gels et lotions pour les soins de la peau, huiles corporelles, huiles, crèmes et gels de douche, laits de toilette, nettoyants pour médicamenteux pour l'hygiène intime, préparations pour le bain, non à usage médical, talc pour la toilette, coton hydrophile, bandes, serviettes, couches-culottes en papier ou en cellulose, couches et culottes hygiéniques, coussinets d'allaitement, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la purification de l'air, aliments pour bébés, boissons pour bébés, compléments alimentaires diététiques, minéraux et vitaminés, compresses, désinfectants à usage hygiénique, eaux thermales, lait pour bébés, lait en poudre pour bébés, lotions à usage pharmaceutique, matériel pour le pansage des plaies, pansements adhésifs, préparations alimentaires pour nourrissons, savons antibactériens, savons désinfectants, sérums, trousses de premiers secours à usage ménager, bouchons d'oreille, produits pour bébé à savoir biberons, tétines, anneaux de dentition comportant un hochet, attache-sucettes, aspirateurs nasaux, appareils électriques de massage à usage personnel, appareils non électriques de massage, sacs, sacs pour le change du bébé, bagages de voyage, bagages et sacs de transport, boîtes en cuir ou en carton-cuir, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, écharpes pour porter les bébés, sacs porte-bébés, sacs kangourou [porte-bébés], mallettes, mallettes de toilette vides, pochettes pour maquillage, clés et autres articles personnels, trousses de voyage [maroquinerie], mug, vaisselle, assiettes jetables, assiettes souvenir, cuillères et fourchettes jetables, baignoires en plastique pour enfants, baignoires pour bébés, boîtes à biscuits, à sandwichs, boîtes-repas, bols, bouteilles, bouteilles en matières plastiques, brosses à dents, brosses de toilette, gourdes, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], pots pour enfants, verres à boire, articles vestimentaires, chaussures et articles de chapellerie, articles vestimentaires, chaussures et articles de chapellerie pour bébés et pour enfants, bavoirs pour bébés autres qu'en papier, bavoirs en tissu pour enfants, bavoirs pour bébés en plastique, bodys [vêtements de dessous], cache-cols, cache-nez, casquettes, chasubles, chaussettes, culottes pour bébés, maillots de bain, peignoirs, pochettes [habillement], badges, articles décoratifs pour la chevelure (bandeaux, barrettes, rubans, pinces à cheveux), attaches de bretelles, brassards, jouets, jeux et articles de jeu, appareils de poche pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartes à jouer, hochets, jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides, tapis d'éveil ;

Services de télécommunication fournis par le biais de plates-formes et portails sur Internet et d'autres supports ; fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; service de messagerie informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des informations sur Internet y compris l'Internet mobile, fourniture d'accès à des données sur Internet ; communication électronique par le biais de chatrooms, lignes de chat et forums Internet relatifs à la mode, à la beauté, aux voyages, aux divertissements, à la santé ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; expédition, transmission de dépêches, de données et de messages ; échange de données informatisées ; échange électronique de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication ; services de communication par ordinateur pour la transmission d'informations ; transfert de données par le biais de télécommunications, transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web], transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; transmission de sons, images, données, textes, messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; services téléphoniques ; services de diffusion vidéo, notamment en circuit interne ; messagerie électronique, échange de données informatisées ; informations en matière de télécommunications ; services de télécommunications ; services de transmission par voie télématique ; services de télécommunications à travers le réseau Internet ; fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission d'informations par voie électronique ; transmission de données ou informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; transmission de données ou informations en ligne ; transmission de données ou informations à travers des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs pour des échanges de données et informations ;

Transport ; transport de marchandises ; transport de bagages ; transport de colis ; transport de personnes, fret (transport de marchandises) ; transport par chemin de fer ; transport par route ; transport par avion ; transport par bateau ; transport par terre, air ou eau ; entreposage ; collecte, enlèvement, transport, acheminement et livraison de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; transport intermodal (combiné) ; transbordement et manutention de véhicules ; dépôt, entreposage, emmagasinage et stockage de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; affrètement ; location de conteneurs de transport et/ou d'entreposage ; location de places et aires de stationnement, de garages, d'entrepôts ; services de parcs de stationnement ; prêt et location de véhicules, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; prêt et location de sièges et de rehausses de sièges pour véhicules, de galeries pour véhicules ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; services d'expédition ; coordination de la circulation de véhicules de transport ; organisation de plans d'expédition et de route ; informations en matière de transport et entreposage de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; conseils en plans et projets de transport (services de planification d'itinéraires) ; inspection de produits, de marchandises, de bagages, de colis, avant, pendant et après transport ou entreposage ; courtage de transport et de fret ; messagerie (courrier ou marchandises) ; réservations pour le transport ; services de transit ; garage de véhicules ; remorquage ; portage ; camionnage ; transport de valeurs ; distribution de courrier, de journaux, de périodiques, de colis ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport) ; services d'agences de tourisme et de voyages (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation de voyages à forfait ; prestations de tourisme et de transport combinées ; organisation de transports et de voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; organisation de croisières, d'excursions ainsi que de circuits et visites touristiques ; réservations pour le transport ; réservation pour les voyages ; réservation et location de places dans les transports, y compris dans les trains, les cars, les bateaux, les avions ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations en matière de transport et de voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer, de cars, de bateaux, d'avions ; les informations et services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ;

Divertissement ; activités culturelles et sportives ; organisation d'expositions et d'évènements publics à buts culturel ou éducatif ; édition électronique ; services d'édition ; édition de produits imprimés ; services d'édition de publications électroniques ; services d'édition électronique ; rédaction et édition de textes autres que textes publicitaires ; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; publication et édition de livres, journaux et revues ; édition de magazines sous forme électronique, édition de revues sous forme électronique ; publication de guides, de livrets, de manuels, de prospectus ; services de publication ; publication de fiches de renseignements ; publication de guides d'éducation et de formation ; publication de matériel multimédia en ligne ; services de publication électronique ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique en ligne d'informations sur des sujets variés ; édition et publication de produits imprimés et textes, autres que textes publicitaires ; publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet.