Déposée le 7 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOYAGES-SNCF.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Alacarte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOYAGES-SNCF.COM domicilié(e) CNIT 1, BP 440, 2 PLACE DE LA DÉFENSE - 92053 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 810 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque Alacarte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOYAGES-SNCF.COM, Société par Actions Simplifiée - CNIT 1, BP 440, 2 PLACE DE LA DÉFENSE - 92053 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 431810621
INLEX CONSEIL - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549752 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29
Organisation de voyages, réservation pour les voyages, agence de tourisme. Service : hébergement temporaire, réservation de logement temporaire.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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