Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUDAZUR
Voyages MOSAIC SaRL

Numéro de dépôt :
3228408
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
SUDAZUR de Voyages MOSAIC

Présentation de la marque SUDAZUR

Déposée le 2 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Voyages MOSAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SUDAZUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Voyages MOSAIC domicilié(e) 20, rue Thiers,90000 BELFORT - 90000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 297 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Voyages MOSAIC domicilié(e) 20, rue Thiers,90000 BELFORT - 90000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Voyages MOSAIC a également déposé les autres marques suivantes : SUDAZUR


Voyages MOSAIC SaRL - 20, rue Thiers,90000 BELFORT - 90000 - France - SIREN 390297182


Voyages MOSAIC - 20, rue Thiers,90000 BELFORT - 90000 - France


Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393789 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Organisation de voyages.Vente de titres de transport (air, mer, fer). Location de véhicules. Réservation de voyages. Réservation de logements temporaires et d'hôtels avec les services qui s'y rattachent.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.