Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SUDAZUR
Numéro de dépôt :
3228408
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Présentation de la marque SUDAZUR
Déposée le 2 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Voyages MOSAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SUDAZUR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Voyages MOSAIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393789 - Publication au BOPI 2004-06-02
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28