Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIMATION
VOYAGES-MISSIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1505083
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1998

Présentation de la marque BATIMATION

Déposée le 23 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOYAGES-MISSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOYAGES-MISSIONS domicilié(e) 10, rue de Mézières, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque BATIMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMATION est expirée depuis le 23 décembre 1998.


VOYAGES-MISSIONS (S.A.R.L.) - 10, rue de Mézières, 75006 PARIS. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Journaux, magazines, périodiques, notices et brochures touristiques notamment pour promouvoir des voyages, des croisières, des manifestations, des expositions, des colloques, des séminaires, des symposiums et des journées d'étude;Organisation et publicité de voyages, circuits, séjours, week-ends touristiques en France et à l'étranger;agences de tourisme et de voyage;croisières maritimes et fluviales;location de matériel publicitaire et de panneaux d'affichage;manifestations, expositions, colloques, séminaires, symposiums, journées d'études, notamment à bord d'un navire, sur un domaine professionnel spécifique tel que bâtiment et construction, urbanisme et logement, transmission de signaux et télécommande d'équipements dans dans des immeubles et maisons (domotique), amélioration du cadre de vie;institutions d'enseignement; divertissements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.