Marque expirée - Marque en non vigueur

MADE IN FRANCE, THE FRENCH TOUCH TV CHANNEL

VOYAGE, SAS

Numéro de dépôt :
99799815
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/06/2019

Présentation de la marque MADE IN FRANCE, THE FRENCH TOUCH TV CHANNEL

Déposée le 28 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOYAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MADE IN FRANCE, THE FRENCH TOUCH TV CHANNEL »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) VOYAGE, VOYAGE, SAS domicilié(e) 241, boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADE IN FRANCE, THE FRENCH TOUCH TV CHANNEL est expirée depuis le 28 juin 2019.

VOYAGE a également déposé les autres marques suivantes : "2 JOURS EN FRANCE" , " CHEZ MARCEL " , "VOYAGE FR" , LES CORRESPONDANTS DE VOYAGE , D'ABORD D'AILLEURS , HUB BY VOYAGE , CARNETS DE PLONGEE , CARAVELLE , "LA TELE DE TOUS LES VOYAGES" , VOYAGE EN VIDEO


VOYAGE, SAS - 241, boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France - SIREN 4



Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285047 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 8 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400871 - Publication au BOPI 2004-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408324 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26

Support pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétique. Produits multimédia à savoir supports magnétiques, disque compact numérique, disques vidéo digitaux, supports magnétiques et numériques d'images et de sons, logiciels, supports d'enregistrement magnétique et numérique comportant des oeuvres littéraires, musicales et audiovisuelles, bases de données. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Production, émission, diffusion de magazines et reportages pour la télévision sur tous supports, agence de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservations de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.