LA FABRIQUE ARTISANALE
Présentation de la marque LA FABRIQUE ARTISANALE
Déposée le 4 juin 2013 par mademoiselle VOY Marie-Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA FABRIQUE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FABRIQUE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009460.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE ARTISANALE est expirée depuis le 4 juin 2023.
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02