Déposée le 29 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOXLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEEWI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOXLAND domicilié(e) 208 Bd de Plombières, Les Rizeries - 13003 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 826 505 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque BEEWI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEEWI est expirée depuis le 29 mars 2022.
VOXLAND a également déposé les autres marques suivantes : BEEWI , MOBOTS , VOXLAND
VOXLAND, SARL - 208 Bd de Plombières, Les Rizeries - 13003 - MARSEILLE - France - SIREN 404826505
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 29 août 2012 - Retrait partiel n°583159 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Inscription le 26 novembre 2012 - Retrait partiel n°589368 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591832 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633905 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Inscription le 27 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698850 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-27
Inscription le 27 avril 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°698851 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-27
Inscription le 27 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698852 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-27
Inscription le 23 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736103 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts (audio et vidéo), équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils à dicter, instruments d'alarme, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques sur disques ou disques compacts, talkies-walkies, baladeurs, lunettes et étuis à lunettes ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau local sans fil ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Equipements d'installations pour la transmission et la distribution d'électricité ; dispositifs électriques de protection, y compris de commande à distance, de commande et de surveillance, à savoir interrupteurs, commutateurs, pressostats, avertisseurs lumineux, prises de courant, sonneries, transformateurs ; appareils de mesure, détecteurs de fumée, de vent, de pluie, de température, de clarté et de mouvement ; dispositifs de surveillance et d'affichage électriques/électroniques pour applications multiples ; dispositifs de commande de circuits automatiques, à savoir relais, contacteurs, chronorupteurs, interrupteurs horaires, dispositifs de commande et dispositifs de commutation programmables, variateurs de lumière, télécommandes, interrupteurs commandés à distance, disjoncteurs commandés à distance, thermostats ; matériel destiné à des installations électriques pour les particuliers, à savoir interrupteurs muraux, interrupteurs au plafond (interrupteurs à cordon), prises pour le transfert de données, prises téléphoniques, prises, raccordements, alarmes anti-effraction et avertisseurs d'incendie, détecteurs de fumée et de chaleur, dispositifs de transmission pour appareils téléphoniques, appareils de surveillance vidéo, émetteurs et récepteurs, ainsi que câbles pour la transmission de données, d'images et de sons, appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'installations de bâtiments ; logiciels enregistrés, en particulier sur un serveur central et/ou des interfaces de commande pour la visualisation et/ou pour la commande, l'automatisation et l'exploitation d'installations électriques et électroniques, ainsi que d'installations de traitement de données, à savoir installations d'éclairage, dispositifs de chauffage, installations de climatisation, installations de ventilation, installations de séchage, installations de protection, installations comportant des dispositifs audio et vidéo ou dispositifs de technologie de l'information.
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; lampes et tubes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage ; lampes halogènes ; lampes d'éclairage ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité, d'éclairage de balisage, d'éclairage d'ambiance ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; plaques d'éclairage de sécurité ; luminaires ; luminaires à incandescence et à fluorescence pour éclairage ; appareils d'éclairage portatifs ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; appareils et installations d'éclairage.
Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites ; services de transmission et réception de messages électroniques, de sons, d'images, de musique, par réseau sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de réseaux de télécommunications pour applications domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatiques ; services d'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique et les réseaux d'information ; location de temps d'accès aux bases de données précitées et à des sites sur des réseaux de communications électroniques en matière d'appareillages électriques d'installations.
Programmation pour ordinateurs dans le domaine des applications par terminaux mobiles et tablettes numériques ; informations techniques en matière d'appareillages électriques d'installations, d'installations électriques, d'appareils, appareillages et installations d'éclairage, de commande électrique, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de contrôle d'accès et/ou de domotique ; conception, mise au point, installation, maintenance, duplication, prêt et location de programmes informatiques, de logiciels et de bases de données, en matière d'appareillages électriques d'installations ou destinés à des électriciens et installateurs d'appareillages électriques ou à buts d'enseignement et de formation techniques ; mise à jour des programmes informatiques et logiciels précités ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie, expertises, conseils et consultations professionnels, établissement de plans, consultation technique, recherches techniques ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique ; et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; services de réseaux informatiques pour applications domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatiques.
Services de sécurité pour la protection et la surveillance de personnes dans leur habitation, de bâtiments, de biens et d'appareils et de matériel d'aide, d'assistance et de soin à des individus et par des individus ; exploitation d'une centrale d'alarme et d'intervention (services de sécurité).
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