Marque enregistrée - Marque en non vigueur

72 DEGRES
"VOXAN" SA

Numéro de dépôt :
97690599
Date de dépôt :
04/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2007

Présentation de la marque 72 DEGRES

Déposée le 4 août 1997 par la Société Anonyme (SA) VOXAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 72 DEGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOXAN domicilié(e) 17, avenue Jean-Jaurès, 635503 ISSOIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 213 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France.

La marque 72 DEGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 72 DEGRES est expirée depuis le 4 août 2007.

VOXAN a également déposé les autres marques suivantes : 72 DEGRES


"VOXAN" SA - 17, avenue Jean-Jaurès, 635503 ISSOIRE CEDEX - France - SIREN 403213069


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - France


Inscription le 15 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404208 - Publication au BOPI 2004-12-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cycles et motocycles ; carosseries, moteurs, boîtes de vitesse, transmissions, suspensions, freins, directions, jantes et enjoliveurs de roues, cadres, pour cycles et motocycles, Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapelleries, vêtements de protection pour motocyclistes, vêtements, gants, chaussures, bottes. Casques pour motocycles, indicateurs de vitesses, instruments de mesure. Editions de livres, de revues, publications relatives aux véhicules, cycles et motocycles. Organisation de manifestations ou séminaires à buts culturels, éducatifs ou sportifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.