Marque renouvelée - Marque en non vigueur

club de France VOXAN passionnément
VOXAN CLUB DE FRANCE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3173925
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2022
club de France VOXAN passionnément de VOXAN CLUB DE FRANCE

Présentation de la marque club de France VOXAN passionnément

Déposée le 8 juillet 2002 par l'association loi 1901 VOXAN CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « club de France VOXAN passionnément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 VOXAN CLUB DE FRANCE domicilié(e) Hôtel de Ville, 1, Boulevard Triozon Bayle - 63500 - ISSOIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine GALLI domicilié(e) 14, rue de Pontoise - 75005 - PARIS - France.

La marque club de France VOXAN passionnément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque club de France VOXAN passionnément est expirée depuis le 8 juillet 2022.


VOXAN CLUB DE FRANCE, Association Loi 1901 - Hôtel de Ville, 1, Boulevard Triozon Bayle - 63500 - ISSOIRE - France


Madame Christine GALLI - 14, rue de Pontoise - 75005 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2012 n°2497203 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-18

Inscription le 21 mai 2012 - Changement d'adresse n°576053 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-21

Pièces de motocyclettes permettant de modifier les véhicules Système de communication par terminaux d'ordinateurs entre les membres du club et leurs sympathisants Service d'organisation d'activités ludiques (rallye moto, promenades à moto) et sportives (courses à moto) sur Internet, par courrier, ou une lettre de liaison.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.