Déposée le 16 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOX POPULIs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEPTEMBER 12th » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOX POPULIs domicilié(e) 22, rue de Palestro,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 119 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SEPTEMBER 12th a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTEMBER 12th est expirée depuis le 16 juillet 2013.
VOX POPULIs a également déposé les autres marques suivantes : 12 SEPTEMBRE , VANITAS
VOX POPULI (Société par Actions Simplifiée) - 22, rue de Palestro,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 440119154
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Produits de l'imprimerie, photographies, articles pour reliures, papier d'emballage ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, caractères d'imprimerie, clichés, revues (périodiques), magazines, journaux, articles de papeterie. Publicité, agences de publicité, conception et réalisation (élaboration) de campagnes publicitaires, agences d'informations commerciales, diffusion d'annonces et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, recherches pour affaires, études de marché, promotion des ventes pour des tiers, publication et mise à jour de textes et de documentation publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, conseils en communication, en mercatique, en publicité, services de recherche et de mise à disposition d'espaces et de temps de publicité dans la presse, à la radio et à la télévision, consultations dans le domaine de l'organisation et de la mise à disposition d'espaces et de temps de publicité dans la presse, à la radio et à la télévision, informations commerciales sur les contenus des supports de presse. Production de films. Services de dessinateurs d'arts graphiques, création et entretien de sites web pour des tiers, services de dessinateurs pour emballages, services de conception de logo pour des tiers, création et réalisation (conception) infographique, réalisation (conception) en deux et trois dimensions, créations d'images numériques, rédaction de scénario, conseils en réalisation graphique, bureaux de rédaction.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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