Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHARMATIS
VOUZELLAUD Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3074783
Date de dépôt :
04/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2021
PHARMATIS de VOUZELLAUD Jean-Louis

Présentation de la marque PHARMATIS

Déposée le 4 janvier 2001 par VOUZELLAUD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHARMATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est VOUZELLAUD Jean-Louis domicilié(e) 7 rue Gouigoux - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque PHARMATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHARMATIS est expirée depuis le 4 janvier 2021.

VOUZELLAUD Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : "PHARMALOGIS" , ALUPHARM , PHARMATIS INDUSTRIES , "PHARMATESSIS"


VOUZELLAUD Jean-Louis - 7 rue Gouigoux - 60200 - COMPIEGNE - France


Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2011 n°2460852 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 3 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°697746 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; emplâtres relevant du monopole pharmaceutique ; matériel pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; désinfectants relevant du monopole pharmaceutique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides relevant du monopole pharmaceutique Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.