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Marques déposées par la société VOURC'H MICHEL ARTISAN
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AQUASIEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASIEGE
VOURC'H MICHEL ARTISAN

Numéro de dépôt :
1678184
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2011

Présentation de la marque AQUASIEGE

Déposée le 10 juillet 1991 par la société VOURC'H MICHEL ARTISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VOURC'H MICHEL ARTISAN domicilié(e) 24 RUE BERTHOLLET, 45100 ORLEANS (dossier no 2198958) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 829 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VOURCH Michel domicilié(e) (dossier no 2198958) - France.

La marque AQUASIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASIEGE est expirée depuis le 10 juillet 2011.


VOURC'H MICHEL ARTISAN - 24 RUE BERTHOLLET, 45100 ORLEANS (dossier no 2198958) - France - SIREN 310829916


VOURCH Michel - (dossier no 2198958) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2001 n°2198958 - Publication au BOPI 2001-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Siège