Marque expirée - Marque en non vigueur

IDBIO
Voulalas Christophe, Agissant pour le compte de la société “ ID BIO ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3711779
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
IDBIO de Voulalas Christophe

Présentation de la marque IDBIO

Déposée le 9 février 2010 par Voulalas Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDBIO »

Le déposant est Voulalas Christophe, Agissant pour le compte de la société “ ID BIO ” en cours de formation domicilié(e) 6 du Rouergue - 66600 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Voulalas Christophe domicilié(e) 6 du Rouergue - 66600 - RIVESALTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDBIO est expirée depuis le 9 février 2020.


Voulalas Christophe, Agissant pour le compte de la société “ ID BIO ” en cours de formation - 6 du Rouergue - 66600 - RIVESALTES - France


Voulalas Christophe - 6 du Rouergue - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 4 mai 2011 - Renonciation partielle n°548080 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Inscription le 4 mai 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°548079 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtes. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.