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Marques déposées par madame VOUILLAC Fernande épouse METAYER
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FERNANDE METAYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERNANDE METAYER
Madame VOUILLAC Fernande épouse METAYER

Numéro de dépôt :
10274
Date de dépôt :
14/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FERNANDE METAYER

Déposée le 14 avril 1977 par madame VOUILLAC Fernande épouse METAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FERNANDE METAYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame VOUILLAC Fernande épouse METAYER domicilié(e) 136 Boulevard de l'Hôpital PARIS 13ème. - France.

La marque FERNANDE METAYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FERNANDE METAYER est expirée depuis le 14 avril 1987.


Madame VOUILLAC Fernande épouse METAYER - 136 Boulevard de l'Hôpital PARIS 13ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025

Inscription - Transmission de propriété n°130116 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°128042 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°113301 - Publication au BOPI

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets divers;figurines historiques et artistiques en toutes matières et notamment en plomb;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].