village bio et nature
Présentation de la marque village bio et nature
Déposée le 14 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Votre Nature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « village bio et nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque village bio et nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque village bio et nature est expirée depuis le 14 janvier 2023.
Votre Nature a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 10 octobre 2013 - Rejet partiel n°610727 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611717 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 4 août 2020 - Constitution de mandataire n°791976 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04