Déposée le 20 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) VOSSLOH COGIFER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « EASYSWITCH-R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-34 du 25 août 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOSSLOH COGIFER domicilié(e) 21 avenue de Colmar - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 042 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque EASYSWITCH-R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3441702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOSSLOH COGIFER, Société Anonyme - 21 avenue de Colmar - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 562042598
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
Inscription le 12 octobre 2016 - Changement d'adresse n°687118 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2016 n°2624631 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-26
Dispositifs métalliques de manœuvres d'aiguillages pour voies ferrées, matériaux métalliques pour voies ferrées, aiguillages de chemins de fer, câbles métalliques non électriques, changements de voies (chemins de fer), gabarits de chargement pour chemins de fer métalliques, traverses de chemins de fer métalliques, éclisses de rails, rails.Dispositifs non métalliques de manœuvres d'aiguillages pour voies ferrées, accouplements et chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres, engrenages autres que pour véhicules terrestres, machines pour la pose des rails, arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres, machines pour la construction des voies ferrées, monte-wagons.Dispositifs de manœuvres et de contrôles d'aiguillages pour voies ferrées, accouplements électriques, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguillages de chemins de fer, fils électriques, appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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