Déposée le 27 décembre 1985 par VOSS Fluid GmbH + Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAVITT »
Le déposant est VOSS Fluid GmbH + Co. KG domicilié(e) Lüdenscheider Strasse 52-54,51688 WIPPERFÜRTH,ALLEMAGNE (dossier no 2301526) - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2301526) - 78005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAVITT est expirée depuis le 27 décembre 2015.
VOSS Fluid GmbH + Co. KG - Lüdenscheider Strasse 52-54,51688 WIPPERFÜRTH,ALLEMAGNE (dossier no 2301526) - Allemagne
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2301526) - 78005 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2005 n°2301526 - Publication au BOPI 2005-11-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Renouvellement sans limitation n°2058162 - Publication au BOPI 1995-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Inscription le 21 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59394 - Publication au BOPI 1992-01-21
Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369106 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 21 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°477716 - Publication au BOPI 2008-07-21
Inscription le 21 janvier 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59393 - Publication au BOPI 1992-01-21
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tuyaux métalliques et raccords pour ces tuyaux colliers d'attaches pour tuyaux, joints métalliques pour tuyaux - Machines à couper, à sertir, à dudgeonner, à plier, à couder, à souder les toyaux ou éléments similaires - Tuyaux flexibles non métalliques, raccords pour ces tuyaux, joints pour tuyaux et matières de bourrage ou d'étanchéité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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