Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le BLUET des VOSGES AVEM Association Vosgienne d'Economie Montagnarde.
Association Vosgienne d'Economie Montagnarde (AVEM), Association 1901

Numéro de dépôt :
3179503
Date de dépôt :
13/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
13/08/2012
le BLUET des VOSGES AVEM Association Vosgienne d\'Economie Montagnarde. de Vosgienne d\'Economie Montagnarde (AVEM

Présentation de la marque le BLUET des VOSGES AVEM Association Vosgienne d'Economie Montagnarde.

Déposée le 13 août 2002 par l'association loi 1901 Vosgienne d'Economie Montagnarde (AVEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « le BLUET des VOSGES AVEM Association Vosgienne d'Economie Montagnarde. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Vosgienne d'Economie Montagnarde (AVEM domicilié(e) 18, Boulevard Adolphe Garnier,88400 Gérardmer - 88400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVEM Monsieur Dominique PEDUZZI domicilié(e) 18, Boulevard Adolphe Garnier,88400 Gérardmer - 88400 - France.

La marque le BLUET des VOSGES AVEM Association Vosgienne d'Economie Montagnarde. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le BLUET des VOSGES AVEM Association Vosgienne d'Economie Montagnarde. est expirée depuis le 13 août 2012.


Association Vosgienne d'Economie Montagnarde (AVEM), Association 1901 - 18, Boulevard Adolphe Garnier,88400 Gérardmer - 88400 - France


AVEM Monsieur Dominique PEDUZZI - 18, Boulevard Adolphe Garnier,88400 Gérardmer - 88400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Petits fruits, myrtilles, groseilles, framboises, cassis, mûres, gelées, confitures. Fruits conservés, séchés et cuits. Patisserie et confiserie glaces. Condiments. Tisanes (à savoir : infusions non médicinales) . Préparations aromatiques à usage alimentaires. Fruits frais. Plantes et fleurs naturelles fraiches et sèches. Sels aux herbes. Boissons non alcooliques boissons et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des vins) . Boissons fermentées (à l'exception des vins) . Liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.