VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE (VT2I), SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4030193
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/09/2023
Présentation de la marque VT2i Vosges Technologies innovation & industrie
Déposée le 5 septembre 2013 par VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE (VT2ITODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VT2i Vosges Technologies innovation & industrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE (VT2ITODO domicilié(e) 77 rue de l'Etat - 88160 - RAMONCHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 683 528 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.
La marque VT2i Vosges Technologies innovation & industrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030193.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VT2i Vosges Technologies innovation & industrie est expirée depuis le 5 septembre 2023.
VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE (VT2I), SASU Société par actions simplifiée à associé unique - 77 rue de l'Etat - 88160 - RAMONCHAMP - France - SIREN 790683528
Cabinet Michel POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Errata de l'enregistrement - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir : récipients d'emballage en métal, tuyauterie métallique, tôle d'acier, fils d'acier, ajutage métallique, feuilles d'aluminium, fils d'aluminium, plaques d'ancrage, anneaux métalliques, bagues métalliques, armatures métalliques pour la construction, objets d'art en métaux communs, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, bandes à lier métalliques, billes d'acier, boules d'acier, blindage, cassettes à argent métalliques, chaînes métalliques, charnières métalliques, châssis métalliques pour la construction, charpentes métalliques, chevilles métalliques, cloisons et clôtures métalliques, conteneurs métalliques, cordage métallique, corniches métalliques, coudes de tuyau métalliques, crochets, dalles métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, enrouleurs métalliques, ferrures pour la construction, feuilles métalliques pour l'emballage, fils à lier métalliques, grilles métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, marquises métalliques, mats métalliques, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques, pavés métalliques, poteaux et poutres métalliques, rails, rivets métalliques, rondelles métalliques, sangles métalliques, serrures métalliques pour véhicules, seuils métalliques, baguettes métalliques pour le soudage, tampons (chevilles) en métal, tendeurs de courroie métalliques, treillis métalliques ; pièce et parties constitutives des produits précités ;
Machines, à savoir robots (machines) et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pièces et parties constitutives des produits précités ;
Pièces mécaniques, sous-ensembles mécaniques et pièces de liaison au sol, destinés à l'industrie automobile, à savoir : arbre de levier de direction, barre d'accouplement, barre stabilisatrice, colonne de direction, crémaillère de direction, pompes, rotules de direction, rotule de suspension, soufflet de direction à crémaillère, triangle de suspension, pièces de roulement, amortisseur, butée de jambe de suspension, soufflet d'amortisseur, sphère de suspension, cardan ou arbre de commande, support boîte de vitesse et transmission, tête de cardan de voiture ; disques de freins pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, jantes de roues de véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres, plaquettes de freins pour automobiles, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, segments de freins pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, capots pour automobiles, chaînes pour automobiles, barres de torsion pour véhicules, caissons (véhicules).
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