Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VOSGES MAILLE
Numéro de dépôt :
1340862
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1996
Présentation de la marque VOSGES MAILLE
Déposée le 31 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) VOSGES MAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOSGES MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VOSGES MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOSGES MAILLE est expirée depuis le 31 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28