Déposée le 15 octobre 2010 par Vosges Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sylvothérapie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est Vosges Développement, Association domicilié(e) 17 rue Gambetta - 88000 - EPINAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vosges Développement domicilié(e) 17 rue Gambetta - 88000 - EPINAL - France.
La marque Sylvothérapie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vosges Développement, Association - 17 rue Gambetta - 88000 - EPINAL - France
Vosges Développement - 17 rue Gambetta - 88000 - EPINAL - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576473 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; malt ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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