Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Forêthérapie
VOSGES DEVELOPPEMENT, Association

Numéro de dépôt :
3828837
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
Forêthérapie de VOSGES DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Forêthérapie

Déposée le 4 mai 2011 par VOSGES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Forêthérapie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est VOSGES DEVELOPPEMENT, Association domicilié(e) 17 rue Gambetta - 88000 - EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOSGES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 17 rue Gambetta - 88000 - EPINAL - France.

La marque Forêthérapie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forêthérapie est expirée depuis le 4 mai 2021.

VOSGES DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Observatoire Départemental de lEconomie Vosgienne Vosges Développement , Sylvothérapie


VOSGES DEVELOPPEMENT, Association - 17 rue Gambetta - 88000 - EPINAL - France


VOSGES DEVELOPPEMENT - 17 rue Gambetta - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°667982 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.