Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VOSGES MOTOCULTURE
VOSGES AFFUTAGE, SARL

Numéro de dépôt :
3733668
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
VOSGES MOTOCULTURE de VOSGES AFFUTAGE

Présentation de la marque VOSGES MOTOCULTURE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOSGES AFFUTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOSGES MOTOCULTURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOSGES AFFUTAGE domicilié(e) 26 Rue du général leclerc - 88390 - LES FORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 797 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOSGES AFFUTAGE domicilié(e) 26 Rue du général leclerc - 88390 - LES FORGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

VOSGES AFFUTAGE a également déposé les autres marques suivantes : vosges affutage , VOSGES OUTILLAGE , VOSGES LOC OUTIL


VOSGES AFFUTAGE, SARL - 26 Rue du général leclerc - 88390 - LES FORGES - France - SIREN 347797839


VOSGES AFFUTAGE - 26 Rue du général leclerc - 88390 - LES FORGES - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554634 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).