HABITALIS HEBERGEMENT ET SERVICES POUR NOS AINES
Présentation de la marque HABITALIS HEBERGEMENT ET SERVICES POUR NOS AINES
Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par VOSGELIS OPH du département des Vosges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITALIS HEBERGEMENT ET SERVICES POUR NOS AINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HABITALIS HEBERGEMENT ET SERVICES POUR NOS AINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITALIS HEBERGEMENT ET SERVICES POUR NOS AINES arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.
VOSGELIS OPH du département des Vosges a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42