Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOMOTION
Monsieur VOS BART

Numéro de dépôt :
3157441
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2012
VELOMOTION de VOS BART

Présentation de la marque VELOMOTION

Déposée le 4 avril 2002 par monsieur VOS BART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est monsieur VOS BART domicilié(e) 3, BIS RUE D'ARSONVAL,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BART VOS domicilié(e) 3, BIS RUE D'ARSONVAL,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque VELOMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOMOTION est expirée depuis le 4 avril 2012.

VOS BART a également déposé les autres marques suivantes : HOLLAND BIKES


Monsieur VOS BART - 3, BIS RUE D'ARSONVAL,75015 PARIS - 75015 - France


Monsieur BART VOS - 3, BIS RUE D'ARSONVAL,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

- Location des vélos - Vélos

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.