Déposée le 27 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) VORTICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODUL'A.I.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VORTICE domicilié(e) Siège Social : 5 Route de Stains - Bât F 8 Port Autonome de Paris, 94387 BONNEUIL SUR MARNE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VORTICE S.A. Monsieur C. PLUVINAGE - France.
La marque MODUL'A.I.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VORTICE S.A. - Siège Social : 5 Route de Stains - Bât F 8 Port Autonome de Paris, 94387 BONNEUIL SUR MARNE CEDEX - France
VORTICE S.A. Monsieur C. PLUVINAGE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Appareils et machines pour la purification de l'air Publicité Purification de l'air Appareils de ventilation Système de ventilation des locaux permettant d'assurer une aération permanente et contrôlée grâce à des aérateurs répartis dans chaque pièce
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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