Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARIATHERM
VORTICE FRANCE SA

Numéro de dépôt :
95596046
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque ARIATHERM

Déposée le 6 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) VORTICE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARIATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VORTICE FRANCE domicilié(e) 5 Route de Stains Bat. F8, Port Autonome de Paris, 94387 BONNEUIL SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 506 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VORTICE FRANCE Monsieur Carlos PLUVINAGE - France.

La marque ARIATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIATHERM est expirée depuis le 6 novembre 2005.

VORTICE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIDON ASPIRETOUT , V.M. 'A.I.R.* Ventilation Mécanique Par Aérateurs Individuels Répartis , V VORTICE , ESPACE AIR QUALITE LES PROFESSIONNELS DE L'AIR V VORTICE


VORTICE FRANCE SA - 5 Route de Stains Bat. F8, Port Autonome de Paris, 94387 BONNEUIL SUR MARNE - France - SIREN 302506712


VORTICE FRANCE Monsieur Carlos PLUVINAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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