VORTEX, Société Anonyme UNIVERSAL MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée STADEFRANCE LIVE EVENTS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3179794
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2022
Présentation de la marque URBAN PEACE
Déposée le 14 août 2002 par la Société Anonyme (SA) VORTEX, la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE, la Société par Action Simplifiée (SAS) STADEFRANCE LIVE EVENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « URBAN PEACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) VORTEX domicilié(e) 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC FRANCE domicilié(e) 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) STADEFRANCE LIVE EVENTS domicilié(e) 3 rue Jesse Owens, ZAC Cornillon Nord - 93216 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque URBAN PEACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VORTEX, Société Anonyme - 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 3
UNIVERSAL MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée - 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France - SIREN 4
STADEFRANCE LIVE EVENTS, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 rue Jesse Owens, ZAC Cornillon Nord - 93216 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 5
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Inscription le 11 juin 2004 - Concession de licence n°394589 - Publication au BOPI 2004-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-08
Inscription le 19 janvier 2009 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°489530 - Publication au BOPI 2009-01-19
Inscription le 17 janvier 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°469181 - Publication au BOPI 2008-01-17
Inscription le 17 janvier 2008 - Changement de dénomination n°469182 - Publication au BOPI 2008-01-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Inscription le 19 janvier 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°489529 - Publication au BOPI 2009-01-19
Inscription le 21 décembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°404636 - Publication au BOPI 2004-12-21
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°514500 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 15 avril 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°521713 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-15
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504453 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs Papier, carton (brut mi ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs et sachets d'emballage en matière plastique et en carton Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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