Déposée le 9 décembre 1993 par la société VORTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UN COEUR, UN TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est la société VORTEX domicilié(e) 1/4 GRAND BALCON PORTE BERGER, FORUM DES HALLES, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 442 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.
La marque UN COEUR, UN TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VORTEX - 1/4 GRAND BALCON PORTE BERGER, FORUM DES HALLES, 75001 PARIS - France - SIREN 332149442
CABINET VITTOZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Papiers et articles en papier; carton et articles en carton.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; badges ornementaux; fleurs artificielles.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général; tous services destinés à la récréation du public ; cours par correspondance; programmes de radio et de télévision; prêts de livres; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications en général; enseignement et éducation à l'initation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; séminaires, stages, conférences, forums, colloques et cours;montage de programmes radiophoniques et télévisés; publication de livres; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés ou autres; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés; spectacles; production et Iocation de films et cassettes y compris de cassettes vidéo.Services d'édition, d'enregistrement, de publication, de transmission et de reproduction des sons et des images.Activités sportives et culturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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