Déposée le 10 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) VORTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAP NON STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VORTEX domicilié(e) 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 442 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque RAP NON STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VORTEX, Société Anonyme - 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 332149442
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354750 - Publication au BOPI 2002-09-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479150 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02
Voir imprimés "suite". Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, optiques ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) , disques magnétiques, optiques, numériques, bandes vidéo, bandes audio, bandes (rubans magnétiques) , cassettes audio, cassettes vidéo, supports de données optiques, magnétiques, numériques et analogiques ; lecteurs de disques, lecteurs optiques, numériques et analogiques, appareils de télématique, téléphones ; centres serveurs de base de données (programmes) , base de données, moteurs recherche (logiciels) ; tous les produits précités ayant trait au domaine musical. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation ; de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignements, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs ; appareils de radio, de radiomessagerie, appareils de radio pour véhicules ; appareils de télévision ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de té ; consoles de jeux ; jeux automatiques (machines à prépaiement) ; magnétophones, magnétoscopes, lecteurs de cassettes, caméras, économiseurs d'écran, écrans de visualisation, cartes téléphoniques. Services d'exploitation et de mise à jour de banques et de bases de données musicales, publicitaires et de données relatives aux spectacles et aux divertissements ; recueil de données dans un fichier central, services de démonstration et exposition de produits et de services par tout support informatique, téléinformatique ; tous les services précités ayant trait au domaine musical. Publicité, travaux de bureau ; distribution d'annonces publicitaires, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériels publicitaires ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; services de sténographie, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité pour tout vecteur de télécommunication, location d'espaces publicitaires ; relations publiques. Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues, abonnements à une base de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, abonnements à un service de radiotéléphonie, radiomessagerie, à des réseaux de télévision. Sondages d'opinion. Parrainage non financier et non moral d'événements médiatiques, culturels, musicaux et sportifs ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion d'offres commerciales sur tous supports, promotion des ventes pour les tiers, études et recherches de marchés.Communications télématiques et par tout moyen téléinformatique, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, transmission et diffusion de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau Internet, par supports télématiques ; transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données. Messageries électroniques ; tous les services précités ayant trait au domaine musical. Services de communications, à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, par vidéophones, visiophones et vidéoconférence, par radiotéléphonie ; transmission et diffusion de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, par câble et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de programmes musicaux et plus généralement de programmes multimédia, à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble, transmission par télex ; transmission de télégrammes ; services de transmission de données avec code d'accès. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance, prêts de livres, édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; productions et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles, de concerts ; production de films sur bandes vidéo, location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques ; production d'œuvres artistiques sur cassettes y compris sur cassettes vidéo, disques, compilations de disques ; montage de bandes vidéo. Services d'enregistrement, de reproduction des sons et des images (à l'exception du filmage sur bandes vidéo) . Activités sportives et culturelles. Réservation de places pour les spectacles ; planification de réception ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique) , cours de danse.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RAP NON STOP"