Déposée le 21 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) VORTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RADIO LIBRE RAP RNB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-17 du 27 avril 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VORTEX domicilié(e) 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 442 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.
La marque RADIO LIBRE RAP RNB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VORTEX, Société Anonyme - 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 332149442
CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638554 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-26
Appareils de radio ; programmes informatiques permettant d'accéder à des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et dispositifs de communications portables et portatifs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques, à savoir disques compacts, disques magnétiques, Cédéroms, disques compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux, consoles de jeux ; logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données (logiciels), moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des bases et des banques de données musicales, audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons, d'images ; toutes données électroniques téléchargeables sur l'ordinateur et le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, chansons, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques et numériques (téléchargeables) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; téléphones, téléphones portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publication de textes publicitaires ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; distribution d'annonces publicitaires ; de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; informations statistiques ; publicité pour tout vecteur de communication ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; abonnement à tout support d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à une base de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services de saisie, de compilation, de mise à jour et de traitement de données multimédias, publicitaires, audiovisuelles, musicales ; sondages d'opinion ; parrainage non financier et non moral d'événements médiatiques, culturels, musicaux et sportifs ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services de démonstrations et exposition de produits et de services par tout support informatique, téléinformatique ; gestion d'offres commerciales sur tous supports ; promotion de ventes pour les tiers ; études et recherches de marchés ; animations commerciales sur tous supports pour les tiers.
Services de télécommunications ; services de communication interactive, messagerie instantanée, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de textes, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de logos, de messages, de données, de sons, de sonneries, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture (transmission) de sons et d'images par télécommunication à partir d'une base de donnée informatique ou téléphonique vers un téléphone portable ; services de téléphonie pour le divertissement ; diffusion de programmes musicaux, radiophoniques et télévisés ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; télévision par câble ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons et d'images ; services de transmission de données, avec code d'accès.
Services de divertissement, de formation, d'enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèque, services de prêts ou de locations de jeux ; service de divertissement radiophonique ; services d'édition et publication, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de textes autres que publicitaires, de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non et de tous supports sonores et/ou visuels ; services d'enregistrement et de traitement de sons et de supports multimédia (studios d'enregistrement) ; services de photographies (reportages) ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels ; production d'oeuvres artistiques sur tous supports et notamment sur cassettes audio et/ou vidéo, disques, compilations de disques ; organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement), y compris radiophoniques, télévisés ; service de jeux informatiques interactifs en ligne via des réseaux de téléphonies mobiles, des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; organisation de loteries ; location de films, location de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques ; location de décors de spectacles ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique), cours de danse, services d'orchestre, de music hall et de discothèques ; informations en matière de musiques, de spectacles, de sports, de films, de loisirs, de récréations ; services d'exploitation de banques et de bases de données musicales, commerciales, publicitaires, de données relatives aux spectacles, aux divertissements, à la télévision et à la radio ; organisation de spectacles, de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réceptions (divertissement).
Services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques et chansons, de jeux, vidéos, informations à partir d'un site Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, par câble, par téléphones mobiles et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'exploitation d'un site portail s'adressant à la clientèle de particuliers, fournissant un accès au Web et des services de gestion de sites Web ; services de gestion de courrier électronique ; exploitation de forums de discussion en ligne et de chat-rooms ; services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux.
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