Déposée le 27 février 2004 par la Société Anonyme (SA) VORTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANETE RAP VIDEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VORTEX domicilié(e) 37 bis rue Greneta,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 442 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque PLANETE RAP VIDEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VORTEX, Société Anonyme - 37 bis rue Greneta,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 332149442
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 30 août 2005 - Rejet partiel n°417221 - Publication au BOPI 2005-08-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; Support de reproduction du son, des données, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques (à l'exception des cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes). Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Consoles de jeux. Moteurs de recherche (logiciels), Services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons et d'images ; services de transmission de données, avec code d'accès ; abonnements à tous supports numériques de sons et/ou d'images. Services d'enseignement et de formation, d'éducation en général ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèque, services de prêts ou de locations de jeux ; édition et publication de supports multimédias, de programmes multimédias ; services de photographie ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; organisation de loteries ; Activités sportives et culturelles. Planification de réception (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique), cours de danse, services d'orchestre, de music-hall et de discothèques ; informations en matière de musique, de spectacles, de sport, de films, de mode, de loisirs, de récréation. Organisation de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatif ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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