Déposée le 19 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) VORTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLANETE RAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VORTEX domicilié(e) 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 442 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque PLANETE RAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VORTEX, Société Anonyme - 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 332149442
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Inscription le 17 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472627 - Publication au BOPI 2008-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 26 février 2013 n°2522625 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; disques compacts (audio vidéo), disques magnétiques ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes et tout autre support d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux, consoles de jeux. Logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données, moteurs de recherche (logiciels). Appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia. Métaux précieux et leurs alliages et bijoux en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin ; montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, verres de montres et montres-bracelets, porte-clés de fantaisie. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues ; livres, publications, catalogues, prospectus, albums, guides, annuaires, lexiques et dictionnaires ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches, marques pour livres, répertoires, agendas ; autocollants (articles de papeterie), décalcomanies. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries ; cartables, étuis pour clés (maroquinerie), sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers ; sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage ; porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de voyages (maroquinerie), portefeuilles. Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport (à l'exception des combinaisons de plongée), cravates, chemises, écharpes, foulards, chaussettes, ceintures, chapeaux, casquettes, gants (habillement), fourrures (habillement), vestes, manteaux, pantalons, robes, jupes, pull-overs et vêtements en tricot, vêtements imperméables, maillots de bain, sous-vêtements de toute sorte (y compris les bas et les collants), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèque, services de prêts ou de locations de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; services de photographie, reportages photographiques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de Divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo, location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques ; production d'œuvres artistiques sur cassettes y compris sur cassettes vidéo, disques, compilations de disques ; montage de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons (studios d'enregistrement), services d'enregistrement d'images (filmage), services de publication et d'édition de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de reportages. Activités sportives et culturelles. Réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique), cours de danse, services d'orchestre, de music-hall et de discothèques ; informations en matière de musique, de spectacles, de sport, de films, de mode, de loisirs, de récréation ; services d'exploitation de banques et de bases de données musicales, relatives aux spectacles et aux divertissements. Organisation de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatif ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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